Le tribunal déclare ouverte la guerre des municipales

Les joutes politiques modernes ont lieu dans la froideur des tribunaux. La Presqu'île du Croisic ne fait pas exception, qui semble même y commencer sa campagne ! En cette période d'amorce électorale, elle enregistre déjà deux jugements en référé sur son territoire, en l'espace de... trois semaines. Chaque fois, ils opposent la mairie à une association, connue ou se reconnaissant d'opposition.

D'abord, il y a eu Le Pouliguen, le 14 septembre. Le tribunal administratif de Nantes a donné tort à l'office municipal de la culture et des loisirs qui refusait d'inviter l'association des Amis du Nau à son forum associatif.

Reconnaissant à cette association -initialement créée pour contester l'action municipale dans le domaine du patrimoine- son statut culturel, il a condamné l'office (la mairie) à lui verser 1 200 €. Les Amis du Nau ont participé au forum.

Deux référés à Batz

« Je pense qu'ils ont voulu faire comme au Pouliguen », déclarait hier Danièle Rival. La maire de Batz-sur-Mer pointe à présent une association, Batz citoyenneté, solidarité, fondée en 2001 par les opposants de gauche à sa liste majoritaire. Le 3 octobre, les membres de cette association ont sollicité à leur tour la justice, déposant deux référés contre la mairie auprès du tribunal administratif. Première requête : pouvoir participer au forum des associations qui a lieu ce samedi 13 octobre, auquel la mairie ne les a pas (eux non plus) conviés. Seconde demande : donner tort à leur maire dans sa décision de refuser de leur prêter deux salles ce dimanche 14 octobre, pour organiser leur Big Batz'Art d'Automne (lire ci-dessous).

Et pour mars 2008 ?

« On avait mis une option dessus dès juillet. On a passé tout l'été à préparer cette manifestation et, le 6 septembre, on reçoit une lettre de la mairie qui nous dit que l'on ne peut pas avoir ces salles », raconte Stéphane Parent, président de Batz citoyenneté.

« Soit disant, ils ne connaissaient pas le nombre de visiteurs. Mais on ne le connaît pas encore nous-mêmes ! Et puis, la lettre évoquait aussi la nature politique de notre association... ».

Le 5 octobre, le tribunal a tranché, condamnant la mairie à prêter gratuitement les fameuses salles. Danièle Rival, reconnait avoir fait « une bêtise » mais insiste paradoxalement sur « les responsabilités qui pèsent sur les épaules d'un maire aujourd'hui. C'était plus une question de responsabilité en cas de pépin. On n'a pu savoir le contenu de leur manifestation qu'après leur démarche auprès du tribunal ! ». Tribunal qui a, en revanche, refusé à l'association le droit de participer au forum aujourd'hui à cause de son statut trop politique.

Une question se pose : si les tribunaux sont déjà en alerte qu'en sera-t-il en mars 2008, au plus fort du match électoral ? A ce rythme, la justice doit déjà être en train de recruter...

Lucie Beaupérin

La mairie de Batz-sur-Mer a mis à disposition du public, sur son site Internet, le dossier complet de cette affaire qui l'a opposé à Batz citoyenneté.