Mesquer contre Total : la victoire du pot de terre

Pot de terre, pot de fer. La comparaison est facile mais sied si bien depuis hier à la petite commune de Mesquer, 1 500 âmes en bord de mer. « On a gagné ! La cour européenne nous donne raison. Elle a confirmé ce matin (hier, N.D.L.R) que le fioul arrivé sur nos plages était bien un déchet », se réjouit son maire, Jean-Pierre Bernard.

Hier, en effet, la Cour européenne de justice a estimé qu'aux yeux de l'Europe, Total pourrait être tenu pour responsable des coûts de nettoyage des côtes de Mesquer après le naufrage de l'Erika en 1999. Mais elle s'en est remise au tribunal de cassation français pour vérifier que le groupe pétrolier avait bien pris toutes les mesures pour s'assurer de la fiabilité du pétrolier.

Longues procédures

En 2001 déjà, la commune avait tenté, seule, devant un tribunal civil, d'engager la responsabilité de Total qui avait affrété le bateau, en ayant recours à la directive européenne sur les déchets. La Cour d'appel de Rennes, en 2002, l'avait débouté. La commune s'était alors pourvue en cassation. « On s'est appuyé sur le décret de Chicago qui dit qu'un produit en mer à bord d'un navire qui dérive sur une plage est bien considéré comme un déchet », explique Jean-Pierre Bernard.

L'argumentation des irréductibles convainc, mais la France n'ayant pas adopté ce dernier décret, la Cour française demande son avis à la Cour européenne de justice... qui vient de le rendre. Le juge national doit encore déterminer que Total a bien contribué à la survenance de la pollution occasionnée par le naufrage, pour que le géant pétrolier assume financièrement son élimination, et indemnise Mesquer à hauteur de 3 M€.

Jurisprudence

Mais Jean-Pierre Bernard est tranquille. « Sur les 12 articles de notre dossier, la cour de cassation nous a déjà donnés raison en 2007. Je pense plutôt que cette décision va faire jurisprudence. Ceux qui n'ont pas été indemnisés par le Fipol pourront demander de l'argent à Total. Maintenant, c'est aussi à l'affréteur de payer. »

Le triomphe est modeste mais la conscience du rôle est grande. « Fini le temps des bateaux poubelles. L'essentiel aujourd'hui, c'est d'éviter que ça recommence. » Si certaines communes en presqu'île attendaient cette brèche pour lancer leur propre recours, elles risquent de se heurter à des problèmes de prescription. Il fallait être la première...

Lucie Beaupérin

avec AFP

Presse-Océan